Le sommet de Copenhague de décembre 2009
Publié le :
25/11/2009
25
novembre
nov.
11
2009
Source : www.eurojuris.frDu 7 au 18 décembre 2009, se tiendra à Copenhague le Sommet de l’ONU sur le climat. Confrontés au péril climatique, les dirigeants du monde entier devront surmonter leurs divergences d’intérêts, afin de se rassembler autour d’un projet politique mondial.Lutter contre le réchauffement climatiqueRatifié par 175 pays (à l’exception notable des État... Lire la suite
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Photovoltaïque : suspension de l'obligation d'achat
Publié le : 06/12/2010 06 décembre déc. 12 2010Collectivités / Environnement / EnvironnementLe Premier ministre François Fillon a présidé ce jeudi 2 décembre 2010 une ré...Source : www.eurojuris.fr
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Grenelle II : quelles incidences pour les plans locaux d'urbanisme ?
Publié le : 30/11/2010 30 novembre nov. 11 2010Collectivités / Environnement / EnvironnementLa loi engage un véritable « verdissement » des plans locaux d'urbanisme, acc...Source : www.eurojuris.fr
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La régionalisation des organismes agréés de surveillance de la qualité de l'air
Publié le : 27/10/2010 27 octobre oct. 10 2010Collectivités / Environnement / EnvironnementUn décret du 22 octobre 2010 précise que les organismes, qui se partagent act...Source : www.eurojuris.fr
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Publié le : 07/05/2010 07 mai mai 05 2010Collectivités / Environnement / EnvironnementL'Assemblée Nationale a voté contre la possibilité d'expérimenter des péages...Source : www.eurojuris.fr
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Mise en ligne du portail de l'information publique environnementale
Publié le : 22/04/2010 22 avril avr. 04 2010Collectivités / Environnement / EnvironnementCréé sous l'impulsion du Grenelle de l'environnement, le portail de l'informa...Source : www.eurojuris.fr
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Conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages: condamnation de la France
Publié le : 16/03/2010 16 mars mars 03 2010Collectivités / Environnement / EnvironnementLa Cour de justice de l’Union européenne a condamné la France pour mauvaise t...Source : www.eurojuris.fr
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Projet de loi ENE: création dun PLU intercommunal et énergies renouvelables
Publié le : 19/02/2010 19 février févr. 02 2010Collectivités / Environnement / EnvironnementUn projet de loi sera soumis à l’assemblée nationale afin de modifier le droi...Source : www.eurojuris.fr
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Mise en oeuvre du plan de solidarité écologique
Publié le : 29/01/2010 29 janvier janv. 01 2010Collectivités / Environnement / EnvironnementLe gouvernement vient de lancer le plan de solidarité écologique, avec une su...Source : www.eurojuris.fr
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L'intégration de l'environnement dans les documents d'urbanisme
Publié le : 12/01/2010 12 janvier janv. 01 2010Collectivités / Environnement / EnvironnementLes préoccupations d’environnement ont toujours été présentes dans le droit d...Source : www.eurojuris.fr
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Sommet de Copenhague: un bilan décevant
Publié le : 21/12/2009 21 décembre déc. 12 2009Collectivités / Environnement / EnvironnementSeule une déclaration de compromis sur le climat a été obtenue in extremis ve...Source : www.eurojuris.fr
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Accord européen sur les bâtiments économiseurs d’énergie
Publié le : 26/11/2009 26 novembre nov. 11 2009Collectivités / Environnement / EnvironnementEn vertu d’un accord conclu le 17 nov. 2009, d’ici la fin de 2020, les États...Source : www.eurojuris.fr
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La taxe carbone
Publié le : 12/11/2009 12 novembre nov. 11 2009Collectivités / Environnement / EnvironnementBALTAZAR Marie-Christine Le but est de réduire la consommation des énergies é...Source : www.eurojuris.fr
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Adoption définitive du Grenelle I
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